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Marques déposées par NATURE ET PROGRES
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ORGAMIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGAMIEL
NATURE ET PROGRES

Numéro de dépôt :
93468974
Date de dépôt :
17/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2003

Présentation de la marque ORGAMIEL

Déposée le 17 mai 1993 par NATURE ET PROGRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGAMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est NATURE ET PROGRES, domicilié(e) 3, place Pasteur, 84000 AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRANDEHO Laurence NATURE ET PROGRES - France.

La marque ORGAMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468974.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGAMIEL est expirée depuis le 17 mai 2003.

NATURE ET PROGRES a également déposé les autres marques suivantes : Boussole NESO , NATURE & PROGRES , NATURE & PROGRES


NATURE ET PROGRES - 3, place Pasteur, 84000 AVIGNON - France


BRANDEHO Laurence NATURE ET PROGRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Inscription le 5 mai 2009 - Changement d'adresse n°496523 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-05

* Bougies, cires, mèches * pollen préparé pour l'alimentation * farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries; miel, gelée royale, propolis non à usage médicale; vinaigre * Boissons alcooliques

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.